Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

285 questions

  1. Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Périmètre du nouveau ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Renouvellement du contrat avec Microsoft

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00484 posée par M. Jean Louis Masson

    Base aérienne de Grostenquin

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00532 posée par M. Michel Vaspart

    Projet de rationalisation du ministère des armées à Balard

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge

    Budget du ministère de la défense

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02195 posée par M. Christophe Priou

    Capacités et moyens de la marine nationale

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02478 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Plaques d'immatriculation des véhicules personnels des militaires alliés du corps de réaction rapide-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

    Construction d'un second porte-avions français

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible