Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

227 questions

  1. Question n° 00552 posée par M. Louis Virapoulle

    Fonctionnaires en exercice dans les DOM: maintien des effectifs

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00555 posée par M. Louis Virapoulle

    Commune de Saint-Philippe (Réunion): mesures en faveur des personnes sinistrées

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01111 posée par M. Jacques Durand

    Nouvelle-Calédonie: souhaits de certains élus

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01234 posée par M. Jacques Mossion

    Politique du Gouvernement concernant les îles françaises de l'Océan indien et du Canal du Mozambique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02762 posée par M. Michel Chauty

    Construction d'une piste d'atterrissage aux îles Kerguelen

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02763 posée par M. Michel Chauty

    Négociations franco-soviétiques relatives aux Kerguelen

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03723 posée par M. Raymond Tarcy

    Taux de consommation du FIDOM pour les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03724 posée par M. Raymond Tarcy

    Transfert des services des télécommunications de Guyane en Martinique

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03726 posée par M. Raymond Tarcy

    Mesures en faveur de la recherche agronomique en Guyane

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03727 posée par M. Raymond Tarcy

    Relance des activités forestières dans le Maroni (Guyane)

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible