Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 00089 posée par M. Cédric Perrin

Conséquences pernicieuses de l'effet de seuil lors du décès d'un enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne

Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maigreur des adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00870 posée par M. Mathieu Darnaud

Accord-cadre visant à valoriser et développer les métiers de la petite enfance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00991 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des parents d'enfants handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 0053G posée par Mme Corinne Imbert

Universalité des allocations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2017
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien des aidants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01766 posée par M. Joël Labbé

Modalités de la garde alternée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01896 posée par Mme Laurence Rossignol

Statut des conseillers conjugaux et familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02266 posée par Mme Laurence Cohen

Plan pluriannuel d'investissements pour la création de crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence