Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0796G posée par M. Bernard Fournier

Affaire Lambert

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

Impact de la réforme des retraites sur les femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

Pauvreté et inégalités sociales

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1018G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Annonces du Premier ministre sur l'immigration

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence
Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

Journée des droits des enfants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

Fait divers dans un hôtel social du 92

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1215G posée par M. Bernard Buis

Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence