Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
43 questions
-
Question n° 04206 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Reconnaissance du handicap des Français de l'étranger auprès d'une maison départementale des personnes handicapées
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot
Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 25627 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accès au passe sanitaire pour les ressortissants français hors de France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24973 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Gratuité des tests de dépistage pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24615 posée par Mme Catherine Procaccia
Adhésion de la France à l'institut international de la vaccination
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24390 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Accès au passe sanitaire pour les Français établis à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24224 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Reconnaissance des vaccinations réalisées avec un vaccin non homologués par l'Agence européenne du médicament
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23995 posée par M. Jean-Claude Anglars
Articulation entre le pass sanitaire européen et le pass sanitaire français
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1970G posée par M. Olivier Rietmann
Risques de pénurie de vaccins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence