Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 04868 posée par M. Yves Bouloux

    Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01998 posée par Mme Sylvie Robert

    Compensation de la prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01654 posée par M. Yves Bouloux

    Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1807G posée par Mme Sabine Drexler

    Accompagnement financier des collectivités locales en matière de vaccination

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Conditions du versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14554 posée par M. Mathieu Darnaud

    Versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1052S posée par M. Michel Vaspart

    Développement des habitats partagés et impact sur les budgets des conseils départementaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

    « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0834G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des services d'urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible