Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

Congé maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0053G posée par Mme Corinne Imbert

Universalité des allocations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0396G posée par M. René-Paul Savary

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/06/2018
Pertinence
Question n° 0399G posée par M. Jean-Claude Luche

Avenir des pensions de réversion

Réponse du Premier ministre

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli

Plan de protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0710G posée par M. Bernard Buis

Polémique sur l'IVG

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

22/03/2019
Pertinence
Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

Impact de la réforme des retraites sur les femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

Journée des droits des enfants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

Fait divers dans un hôtel social du 92

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence