Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 23567 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Visite sur le territoire français dans le cadre de l'adoption simple

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19501 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18682 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés liées au port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18706 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1272G posée par M. Xavier Iacovelli

    Politique menée en faveur de la protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15604 posée par M. Claude Nougein

    Accueil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Fin de vie dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible