Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 1449S posée par M. Serge Babary

    Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16291 posée par M. Hervé Maurey

    Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14764 posée par M. Hervé Maurey

    Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories

    Accouchement accompagné à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06273 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Projet d'harmonisation des pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0396G posée par M. René-Paul Savary

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04561 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Allocation veuvage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04147 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Indemnisation des professionnelles de santé lors de leur grossesse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible