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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1778S posée par M. Rémi Cardon

   Automatisation de la garantie jeunes pour les majeurs issus de l'aide sociale à l'enfance

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   05/08/2021

   Pertinence

2. Question n° 16291 posée par M. Hervé Maurey

   Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   21/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des accueillants familiaux

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   23/04/2020

   Pertinence

4. Question n° 15604 posée par M. Claude Nougein

   Accueil familial

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   23/04/2020

   Pertinence

5. Question n° 14764 posée par M. Hervé Maurey

   Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   12/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/05/2019

   Pertinence

7. Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/12/2018

   Pertinence

8. Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne

   Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   06/07/2017

   Pertinence