Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

Visites aux personnes âgées en maison de retraite

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18682 posée par M. Michel Dagbert

Difficultés liées au port du masque lors des accouchements

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18706 posée par M. Jean Louis Masson

Visites aux personnes âgées en maison de retraite

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

05/11/2020
Pertinence
Question n° 17534 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/08/2020
Pertinence
Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15604 posée par M. Claude Nougein

Accueil familial

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

Fin de vie dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14917 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Élargissement du droit de visite et d'hébergement pendant la période de confinement liée à l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de la justice

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence