Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet

Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 19960 posée par Mme Catherine Deroche

Filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest

Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 09400 posée par M. Yves Détraigne

Présence d'acrylamide décelée dans certains aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09029 posée par M. Frédéric Marchand

Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de renforcer la sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08612 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Levure de riz rouge

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/01/2019
Pertinence
Question n° 07092 posée par Mme Vivette Lopez

Campagnes publicitaires contre le vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence