Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne

    Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02133 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Retraite des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02853 posée par Mme Monique Lubin

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02854 posée par M. Éric Kerrouche

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02891 posée par M. Laurent Duplomb

    Fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03417 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    In vino veritas

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03779 posée par M. François Bonhomme

    Contamination des aliments par les huiles minérales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03845 posée par M. Jackie Pierre

    Revalorisation des retraites agricoles et procédure parlementaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible