Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 16712 posée par M. Guillaume Chevrollier

Situation des retraités agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1201G posée par Mme Maryvonne Blondin

Retraites des femmes agricultrices et des conjoints d'agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 08607 posée par Mme Monique Lubin

Situation des retraites agricoles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 07743 posée par M. Patrick Chaize

Valorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/11/2018
Pertinence
Question n° 06838 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation des retraites du monde agricole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 03845 posée par M. Jackie Pierre

Revalorisation des retraites agricoles et procédure parlementaire

Réponse du Premier ministre

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02853 posée par Mme Monique Lubin

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02854 posée par M. Éric Kerrouche

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence