Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne

Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

Suicides des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel

Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 02133 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02853 posée par Mme Monique Lubin

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02854 posée par M. Éric Kerrouche

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02891 posée par M. Laurent Duplomb

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence