Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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428 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

218 questions

Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

Situation de la médecine bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose

Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

Défense de la santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00907 posée par Mme Colette Giudicelli

Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Cédric Perrin

Traitement contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01064 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/09/2017
Pertinence