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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 24932 posée par M. Pierre Charon

    Échec de la mise en oeuvre de l'allocation journalière du proche aidant

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12313 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10648 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Volonté du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10555 posée par M. Michel Dagbert

    Tarification de produits et prestations remboursables

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10073 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10077 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Plan d'économies dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1388S posée par M. Joël Bourdin

    L'URSSAF et les exonérations de charges sociales des organismes d'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible