Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 02709 posée par M. Didier Guillaume

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/01/2018
Pertinence
Question n° 03414 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Vieillissement de la population à l'horizon 2060

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence
Question n° 10910 posée par Mme Nadia Sollogoub

Pérennité des associations d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains

Poursuite de la grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

Pauvreté et inégalités sociales

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13695 posée par Mme Florence Lassarade

Autorisation d'utilisation du midazolam en médecine de ville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 14554 posée par M. Mathieu Darnaud

Versement de la prime « grand âge »

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

27/02/2020
Pertinence