Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel

Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01310 posée par M. Alain Marc

Paupérisation des jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01769 posée par M. Antoine Lefèvre

Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Simon Sutour

Diminution de l'enveloppe allouée aux contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

16/11/2017
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 07007 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Extension de la garantie jeunes

Réponse du Ministère du travail

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07043 posée par M. Yves Daudigny

Dépistage et insertion professionnelle des adultes atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère du travail

04/10/2018
Pertinence
Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08468 posée par Mme Annie Guillemot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile et difficultés de recrutement de ce secteur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08562 posée par M. Frédéric Marchand

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

24/01/2019
Pertinence