Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 2046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Manque de reconnaissance des prestataires de santé à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2063G posée par Mme Maryse Carrère

    Financement des aides à domicile par les départements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24809 posée par M. Bruno Sido

    Avenir du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24585 posée par M. Daniel Gremillet

    Nécessité de revaloriser le métier d'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23464 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Valorisation du métier d'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23030 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation salariale et modifications des modalités de financement des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22893 posée par Mme Vivette Lopez

    Perspectives de revalorisation des salaires des aides à domicile annoncées le Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1643S posée par M. Michel Canévet

    Application du Ségur de la santé et suites de la mission sur les métiers de l'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22050 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Non-prise en compte des personnels des services de soins infirmiers à domicile dans les accords du « Ségur »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible