Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 00442 posée par Mme Agnès Canayer

    Rapport prévu à l'article 17 de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00720 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement de charges d'hygiène pour certains bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00989 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des personnes âgées en EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01566 posée par Mme Agnès Canayer

    Suivi médical des personnels travaillant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01585 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01631 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Solitude des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02035 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation financière de l'association luttant contre l'isolement des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic tardif des cancers chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03414 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Vieillissement de la population à l'horizon 2060

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible