Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du service médical d'urgences de Quillan

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04806 posée par M. Roland Courteau

    Recours massif des Français aux services des urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0326G posée par Mme Véronique Guillotin

    Samu de Strasbourg

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06180 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fermeture du service des urgences des hôpitaux durant les mois d'été

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07015 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Saturation des centres d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda

    Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0790S posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir de l'unité SOS-main du Diaconat de Mulhouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible