Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00497 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00500 posée par M. Antoine Lefèvre

Manque de praticiens en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien des aidants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01769 posée par M. Antoine Lefèvre

Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02066 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Antoine Lefèvre

Radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04379 posée par M. Antoine Lefèvre

Accès aux soins d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie récurrente de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence