Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet

    Transport des greffons

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03902 posée par M. Gilbert Bouchet

    Baisse du pouvoir d'achat des retraités suite à la hausse de la contribution sociale généralisée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06180 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fermeture du service des urgences des hôpitaux durant les mois d'été

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07618 posée par M. Gilbert Bouchet

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10232 posée par M. Gilbert Bouchet

    Baisse des tarifs des établissements sanitaires du secteur privé non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14327 posée par M. Gilbert Bouchet

    Réductions des mesures de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1712S posée par M. Gilbert Bouchet

    Transport des greffons

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24208 posée par M. Gilbert Bouchet

    Collecte mobile de plasma et augmentation des tarifs de cession en matière du don du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1795S posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25653 posée par M. Gilbert Bouchet

    Revendications des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible