Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la densité médicale dans 86 départements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00668 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00962 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du centre narbonnais de dépistage et de traitements des infections sexuellement transmissibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du service médical d'urgences de Quillan

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

    Renoncement aux soins de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01985 posée par M. Roland Courteau

    Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02568 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02705 posée par M. Roland Courteau

    Grille salariale des orthophonistes du secteur public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02708 posée par M. Roland Courteau

    Faire de la lutte contre la dénutrition une Grande cause nationale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03019 posée par M. Roland Courteau

    Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible