Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 17198 posée par M. Michel Billout

Fermeture de l'hôpital de Tournan

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0770S posée par M. Thierry Foucaud

Dégradation de la situation des retraités

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17520 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Prise en charge des personnes âgées en long séjour

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Georges Mouly

Accueil familial des personnes âgées ou handicapées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17627 posée par M. Georges Mouly

Harmonisation des plans ministériels de services à la personne et aux personnes âgées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 15304 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Pertinence
Question n° 18453 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution de l'allocation de solidarité aux personnes âgées étrangères

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 21604 posée par Mme Christiane Demontès

Expulsions de personnes résidentes en EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21953 posée par M. Philippe Bas

Expulsions de personnes résidentes en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22079 posée par M. François Marc

Amélioration de la vie sociale des résidents en établissements pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

26/01/2012
Pertinence