Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 00383 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Professionnels accompagnant les personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01394 posée par M. François Bonneau

Question sur la situation des crèches

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/07/2022
Pertinence
Question n° 02082 posée par M. Hervé Gillé

Aide alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

04/08/2022
Pertinence
Question n° 04478 posée par M. Hervé Maurey

Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

22/12/2022
Pertinence
Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05518 posée par M. Hervé Maurey

Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

23/02/2023
Pertinence
Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

Avenir et pérennité des résidences autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

27/07/2023
Pertinence
Question n° 08720 posée par Mme Frédérique Espagnac

Réponses aux défis du vieillissement et de la dépendance

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0914S posée par Mme Monique de Marco

Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

Avenir des centres sociaux associatifs

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

23/11/2023
Pertinence