Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/03/2005
Pertinence
Question n° 1274S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les veufs et les veuves

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

Suicides des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18731 posée par M. Alain Chatillon

Aide au départ en vacances

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

26/05/2011
Pertinence
Question n° 20660 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1547S posée par Mme Claire-Lise Campion

Accueil des mineurs étrangers isolés

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22726 posée par M. Philippe Esnol

Situation des centres d'information des femmes et des familles

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

01/03/2012
Pertinence
Question n° 02709 posée par M. Didier Guillaume

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/01/2018
Pertinence
Question n° 03414 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Vieillissement de la population à l'horizon 2060

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence