Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 22085 posée par M. Olivier Rietmann

Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22086 posée par M. Cédric Perrin

Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21631 posée par M. Alain Duffourg

Mise en oeuvre du chèque alimentaire et accompagnement associatif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21356 posée par M. Yves Détraigne

Mise en oeuvre d'un « chèque alimentaire »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 15903 posée par M. Rachel Mazuir

Mesures de soutien aux dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13579 posée par Mme Agnès Constant

Prise en compte de la pénibilité pour les agriculteurs dans la réforme des retraites

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13488 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences du projet « mois sans alcool » pour la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13249 posée par M. Emmanuel Capus

Projet « Dry January »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12724 posée par M. Cyril Pellevat

Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11360 posée par M. Yves Détraigne

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence