Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

Dénormalisation du vin

Réponse du Premier ministre

16/02/2018
Pertinence
Question n° 1095G posée par M. Bernard Jomier

Situation de l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1196G posée par M. Bernard Jomier

Coronavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

Protection sanitaire des Français

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1264G posée par M. Philippe Mouiller

Crise et difficultés rencontrées par les plus fragiles et question des masques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence