Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 00057 posée par M. Antoine Lefèvre

    Transfert de la gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes aux départements

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00155 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00383 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Professionnels accompagnant les personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01394 posée par M. François Bonneau

    Question sur la situation des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01653 posée par Mme Marie Mercier

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des affections apparentées

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02082 posée par M. Hervé Gillé

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03552 posée par M. Bruno Belin

    Médecins coordonnateurs

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04189 posée par M. Olivier Rietmann

    Mission d'évaluation des dispositifs spécialisés contre les maladies neurodégénératives confiée à l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04217 posée par M. Cédric Perrin

    Mission d'évaluation des dispositifs spécialisés contre les maladies neurodégénératives confiée à l'Inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04363 posée par M. Denis Bouad

    Non-recours à l'allocation de solidarité des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible