Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 00266 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage précoce du cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maigreur des adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00653 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prise en charge de la douleur lors d'une interruption volontaire de grossesse médicamenteuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01497 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux nanoparticules dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02114 posée par M. Jean-Noël Guérini

Produits toxiques dans le thé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02439 posée par M. Jean-Noël Guérini

Diabète et cécité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence