Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 19232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1393G posée par M. Jean Sol

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 0728S posée par M. Pierre Médevielle

Prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07274 posée par M. Arnaud Bazin

Allongement des temps d'attente pour l'obtention de rendez-vous chez certains spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 17730 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins anesthésistes réanimateurs en chirurgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17175 posée par M. Claude Bertaud

Pénurie de médecins spécialistes en ophtalmologie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/04/2005
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

Postes d'internes dans la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16656 posée par M. Bernard Dussaut

Convention médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

Avenir de la médecine générale

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

16/03/2005
Pertinence