Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

    Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24106 posée par M. Éric Gold

    Lien entre l'avancée de la vaccination et la désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement des centres de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

    Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19170 posée par Mme Elsa Schalck

    Impact psychologique du confinement sur les Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1504G posée par M. Laurent Duplomb

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18682 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés liées au port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17993 posée par M. Damien Regnard

    Traitements médicaux pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16685 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Covid-19 et tests sérologiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible