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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1258S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque dans le cadre d'un contrat de partenariat public privé

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   17/03/2011

   Pertinence

3. Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

   Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   10/02/2011

   Pertinence

4. Question n° 1189S posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

   Dysfonctionnement des services postaux d'Anglet

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   03/02/2011

   Pertinence

5. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'investissement du groupe PSA

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   23/12/2010

   Pertinence

6. Question n° 0940S posée par M. Martial Bourquin

   Avenir du pacte automobile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   03/06/2010

   Pertinence

7. Question n° 0942S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Délocalisation de l'entreprise Produits Céramiques de Touraine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   03/06/2010

   Pertinence

8. Question n° 0748S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires située à Boulazac, en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   17/12/2009

   Pertinence

9. Question n° 0663S posée par M. André Trillard

   Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   15/10/2009

   Pertinence

10. Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

    Situation du site de production RFS de Lannion

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    17/09/2009

    Pertinence