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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier
Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 08984 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Interdiction des matériaux de remplissage dits microplastiques pour les terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet
Subventions d'équipement du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04042 posée par M. Michel Raison
Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04097 posée par M. Cédric Perrin
Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau
Inégalités d'accès au sport
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 21429 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel
Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence