Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 17505 posée par M. Michel Sergent

    Musée national du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19821 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Musée national du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02780 posée par Mme Mireille Schurch

    Situation actuelle de l'Association nationale Cultures & Traditions

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation de l'association « Les Petits débrouillards »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

    Héritage des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier

    Promotion audiovisuelle du golf

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction des courses landaises et camarguaises

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible