Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 13728 posée par M. André Maman

Lutte contre le dopage dans le sport

Réponse du ministère : Jeunesse

28/01/1999
Pertinence
Question n° 24324 posée par M. Serge Mathieu

Gestion des clubs de football

Réponse du ministère : Jeunesse

13/04/2000
Pertinence
Question n° 26921 posée par M. René Trégouët

Expatriation des champions d'Europe

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/2000
Pertinence
Question n° 27052 posée par M. Serge Mathieu

Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football

Réponse du ministère : Jeunesse

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27829 posée par M. Louis Souvet

Réglementation communautaire en matière de transfert de footballeurs professionnels

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27872 posée par M. Georges Mouly

Projet européen relatif à l'exercice du football professionnel

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/2000
Pertinence
Question n° 27899 posée par M. Bernard Piras

Organisation du football professionnel

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/2000
Pertinence
Question n° 28030 posée par M. Henri de Richemont

Pratique des transferts de joueurs de football et position de la commission européenne

Réponse du ministère : Jeunesse

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28107 posée par M. Michel Doublet

Réglementation du football professionnel

Réponse du ministère : Jeunesse

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28467 posée par M. Michel Sergent

Réglementation communautaire relative au transfert de joueurs de football professionnels

Réponse du ministère : Jeunesse

19/10/2000
Pertinence