Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu

Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence
Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine

Transmission des fichiers des fédérations sportives

Réponse du Ministère des sports

10/11/2011
Pertinence
Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Ministère des sports

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21429 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

Réponse du Ministère des sports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22606 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 08146 posée par M. Alain Néri

Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Alain Néri

Date de remise d'un rapport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08597 posée par Mme Anne Émery-Dumas

Différents régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

10/10/2013
Pertinence