Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16351 posée par M. Pascal Allizard

Reprise des activités sportives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

Violences sexuelles dans les sports de montagne

Réponse du Ministère des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des sports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet

Risques pour la santé des terrains synthétiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence