Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

Plan canicule

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0797S posée par Mme Brigitte Lherbier

Infanticides en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

16/05/2019
Pertinence
Question n° 07286 posée par M. François Bonhomme

Recrudescence du nombre de noyades

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

Réponse du Ministère des sports

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04090 posée par Mme Élisabeth Lamure

Conséquences sanitaires de l'emploi de gazon synthétique

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

Financement du sport sur ordonnance

Réponse du Ministère de la culture

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde

Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence