Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 10587 posée par Mme Sylviane Noël

    Conditions de participation des sportifs amateurs aux compétitions sportives en France

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

    Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09733 posée par M. Michel Savin

    Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09735 posée par M. Michel Savin

    Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11448 posée par M. Louis Souvet

    Abrogation des diplômes fédéraux homologués dans le domaine de l'équitation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible