Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
-
Question n° 03324 posée par M. Michel Savin
Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 03328 posée par M. Michel Savin
Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 03333 posée par M. Michel Savin
Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin
Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04199 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04200 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin
Financement du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04799 posée par M. Michel Savin
Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 06275 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 06279 posée par M. Michel Savin
Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence