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Questions avec réponses

675 questions

1. Question n° 15574 posée par M. Rodolphe Désiré

   DOM : structures de coopération inter-régionale et pays de l'organisation des Etats de la Caraïbe Sud (OECS)

   Réponse du ministère : Outre-mer

   16/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 20530 posée par M. René Marquès

   Lycée climatique et sportif de Font-Romeu

   Réponse du ministère : Jeunesse

   13/02/1997

   Pertinence

3. Question n° 02434 posée par M. Jean-Marie Girault

   Obtention d'un emprunt par un club de football professionnel et mission de contrôle de la Ligue nationale de football quant au montage juridique à l'origine de cet emprunt

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/08/1997

   Pertinence

4. Question n° 0004G posée par M. Ivan Renar

   Causes de la violence dans la jeunesse

   Réponse du ministère : Jeunesse

   12/12/1997

   Pertinence

5. Question n° 10591 posée par M. Serge Mathieu

   Budget du ministère de la jeunesse et des sports

   Réponse du ministère : Jeunesse

   10/09/1998

   Pertinence

6. Question n° 13728 posée par M. André Maman

   Lutte contre le dopage dans le sport

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/01/1999

   Pertinence

7. Question n° 0526S posée par M. Bernard Murat

   Relations entre les clubs sportifs professionnels et les collectivités locales

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 24324 posée par M. Serge Mathieu

   Gestion des clubs de football

   Réponse du ministère : Jeunesse

   13/04/2000

   Pertinence

9. Question n° 26921 posée par M. René Trégouët

   Expatriation des champions d'Europe

   Réponse du ministère : Jeunesse

   20/07/2000

   Pertinence

10. Question n° 27052 posée par M. Serge Mathieu

    Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football

    Réponse du ministère : Jeunesse

    27/07/2000

    Pertinence