Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 2091G posée par M. Dominique Théophile

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2102G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1561G posée par M. Alain Richard

    Création d'un million d'emplois pour les jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1378S posée par Mme Agnès Canayer

    Financement des missions locales et de la garantie jeunes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1294S posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés liées à l'agence de services et de paiement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13644 posée par Mme Christine Herzog

    Crédits alloués aux maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12988 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés rencontrées par les missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12723 posée par Mme Agnès Canayer

    Difficultés de mise en oeuvre de la stratégie pluriannuelle de performance des missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10914 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    « Garantie jeunes » et difficultés des entreprises à recruter

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10986 posée par M. Daniel Gremillet

    Craintes des missions locales relatives à la remise en cause de la lutte contre la pauvreté des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne