Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 21145 posée par Mme Esther Sittler

Conditions d'obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21393 posée par M. Jean Besson

Croix des anciens combattants

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21542 posée par Mme Françoise Férat

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21613 posée par Mme Maryvonne Blondin

Reconnaissance par la Nation des engagés volontaires contractuels et des réservistes opérationnels

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21651 posée par Mme Jacqueline Gourault

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21677 posée par M. Roland Courteau

Favoriser le volontariat dans les armées

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22076 posée par M. Jean-Luc Fichet

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22152 posée par M. Roland Courteau

Obtention de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

02/02/2012
Pertinence
Question n° 02383 posée par M. Alain Bertrand

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

11/10/2012
Pertinence
Question n° 06931 posée par M. Daniel Laurent

Attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

20/06/2013
Pertinence