Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 19588 posée par M. Marc Daunis

Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19443 posée par Mme Samia Ghali

Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

Sécheresse et situation des agriculteurs

Réponse du Premier ministre

10/06/2011
Pertinence
Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0412S posée par M. Daniel Laurent

Modification du code de la propriété intellectuelle et protection des obtentions végétales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Robert Hue

Représentativité syndicale dans le monde agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 02738 posée par M. Rémy Pointereau

Simplification des démarches pour l'installation d'une nouvelle exploitation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor

Sécurité des tracteurs anciens en service

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01061 posée par M. Jean Besson

Conditionnalité des aides PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence