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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

219 questions

  1. Question n° 15443 posée par M. Yves Krattinger

    Aide à l'Association des écrivains et artistes paysans

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0669S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en application des droits à paiement unique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17415 posée par M. François Marc

    Besoin de régulation du cours du fioul agricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17430 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la production "bio"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

    Perspectives de développement de la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0545G posée par M. Dominique Mortemousque

    L'OMC et l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22135 posée par M. François Marc

    Besoin de régulation du cours du fioul agricole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0021A posée par M. Gérard César

    Application de la loi d'orientation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

    Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01061 posée par M. Jean Besson

    Conditionnalité des aides PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible