Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence
Question n° 20660 posée par M. Michel Sergent

Avenir des chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21396 posée par M. Pierre Mauroy

Maintien des financements aux associations du Nord et du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21818 posée par M. Pierre Mauroy

Situation financière de nombreuses associations du Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

Plan d'accompagnement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

Crédits pour la vie associative

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

20/12/2007
Pertinence
Question n° 12425 posée par M. Jean Louis Masson

Hommage au bénévolat associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

11/03/2010
Pertinence
Question n° 14493 posée par M. Jean Louis Masson

Hommage au bénévolat associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

15/07/2010
Pertinence
Question n° 08557 posée par M. Roger Karoutchi

Participation des agents publics dans les associations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 09743 posée par M. Guillaume Chevrollier

Chute des dons aux associations

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence