Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

165 questions

Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reconnaissance de la vie associative

Réponse du ministère : Sécurité sociale

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau

Habilitation des associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau

Encouragement du bénévolat associatif

Réponse du ministère : Culture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04035 posée par M. Michel Chauty

Travail des associations humanitaires bénévoles

Réponse du ministère : Économie

16/03/1989
Pertinence
Question n° 18437 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un secrétariat d'Etat de la vie associative

Réponse du ministère : Premier ministre

14/11/1991
Pertinence
Question n° 02518 posée par M. Philippe Marini

Associations : comptabilité concernant l'emploi des dons

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/08/1993
Pertinence
Question n° 05475 posée par M. Alain Dufaut

Devenir des secouristes bénévoles associatifs

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1994
Pertinence
Question n° 08935 posée par M. Marcel Charmant

Difficultés financières des associations complémentaires de l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1994
Pertinence